Des normes de performance pour le secteur routier
La présente étude, qui porte sur les normes de performance dans le secteur routier, a été réalisée
par un groupe de travail de l'OCDE dans le cadre du programme RTR 2001-2003. Le rapport explore
les arguments en faveur d'une réforme réglementaire du secteur des véhicules lourds, en examinant les
principes réglementaires et la pratique actuelle. Partant de l'expérience et des travaux de recherche des
pays ayant participé à l'étude, des exemples de normes de performance sont étudiés, les questions de
mise en oeuvre discutées et enfin, les résultats potentiels des normes de performance sont présentés.